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CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL

2019-03-14

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ENDBENUTZER-LIZENZVEREINBARUNG >>>

CONTRATO DE LICENCIA DE USUARIO FINAL >>>

1 À propos des présentes conditions

1.1 Le présent Contrat est conclu entre vous et Mattel163 Limited (ci-après dénommée « Mattel163 », « nous », « notre » ou « nos ») en lien avec notre jeu en ligne et les services connexes (dénommés conjointement notre « Jeu »). Lorsque vous accédez ou jouez à notre Jeu, vous acceptez d’être assujetti au présent Contrat. En outre, lorsque vous utilisez notre Jeu, vous pouvez être assujetti aux lignes directrices ou règles applicables à ce Jeu susceptibles d’être publiées ponctuellement, y compris, sans y être limité, à notre Déclaration de confidentialité.

1.2 Il est possible que nous mettions à jour le présent Contrat de façon ponctuelle, auquel cas nous publierons les conditions modifiées dans notre Jeu ou sur nos sites Web. Si vous continuez d’utiliser notre Jeu, nous considérerons que vous acceptez le Contrat mis à jour.

1.3 VOUS CONSENTEZ À CES CONDITIONS PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, ET AU STOCKAGE ÉLECTRONIQUE DE NOTES AYANT TRAIT À CES CONDITIONS

2 Comptes

2.1 Sous réserve des lois de votre pays de résidence, les enfants mineurs peuvent utiliser un compte créé par l’un de leurs parents ou par leur tuteur légal. Si vous autorisez votre enfant ou pupille mineur (votre « Enfant ») à utiliser un compte, vous acceptez le présent Contrat en votre nom et au nom de votre Enfant, et vous comprenez et acceptez que vous êtes responsable de toutes les utilisations de ce compte par votre Enfant, que vous ayez ou non autorisé ces utilisations.

2.2 Vous acceptez de prendre les mesures nécessaires pour protéger et assurer la confidentialité des informations relatives à votre compte. Vous reconnaissez que vous ne pouvez transférer à personne votre compte ni aucun de vos droits ou obligations en vertu du présent Contrat, ni partager avec personne les informations relatives à votre compte sans notre consentement préalable.

3 Comportement des utilisateurs et contenu

3.1 Vous devez respecter les lois applicables du territoire où vous vous trouvez lorsque vous accédez à notre Jeu. Si certaines lois applicables limitent votre accès à notre Jeu ou vous interdisent d’y jouer, vous devez vous conformer à ces restrictions ou cesser d’accéder ou de jouer à notre Jeu.

3.2 Les utilisateurs peuvent envoyer, recevoir, communiquer, transmettre ou fournir par d’autres moyens des informations, données, logiciels, sons, photographies, images, vidéos, balises ou autres éléments (le « Contenu ») par le biais de notre Jeu. Vous êtes seul responsable de tout le Contenu que vous fournissez par le biais de notre Jeu, qu’il soit partagé publiquement ou envoyé de façon privée. Concernant ce Contenu, vous acceptez de vous conformer aux lois applicables et à ce qui suit :

3.2.1 Vous ne fournirez pas de Contenu illégal, préjudiciable, menaçant, abusif, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, contraire aux bonnes mœurs, portant atteinte à la vie privée d’une personne, haineux, discriminatoire, pornographique, sexuellement explicite ou autrement inapproprié ;

3.2.2 Vous ne fournirez pas de Contenu infecté par des virus, des données corrompues ou d’autres fichiers dommageables, perturbateurs ou destructeurs ;

3.2.3 Vous ne fournirez pas de Contenu qui enfreint une obligation légale envers un tiers, telle qu’une obligation contractuelle ou une obligation de confidentialité ;

3.2.4 Vous ne fournirez pas de publicités, de matériels promotionnels, de « pourriels », de « chaînes de lettres » ou de « ventes pyramidales » non sollicités ou non autorisés, ni aucune autre forme de sollicitation ;

3.2.5 Vous ne fournirez pas de Contenu qui enfreint un brevet, une marque commerciale, un secret commercial, des droits d’auteur ou tout autre droit exclusif d’une quelconque partie ;

3.2.6 Vous ne fournirez pas de Contenu comportant un quelconque élément qui, de l’avis de Mattel163 et à son entière discrétion, est inacceptable ou empêche une autre personne d’utiliser le Jeu ou d’en profiter, ou pourrait exposer Mattel163 ou ses utilisateurs à un préjudice ou à une responsabilité quelconque.

3.3 En jouant à notre Jeu, vous acceptez de ne pas :

3.3.1 reproduire, dupliquer, vendre, revendre ou exploiter notre Jeu pour des fins commerciales, en tout ou en partie, à l’exception d’une sauvegarde nécessaire pour jouer à notre Jeu ;

3.3.2 utiliser notre Jeu en violation de lois, règlements, décrets, ordonnances, injonctions ou autres limitations obligatoires imposées par des branches du gouvernement, notamment législatives, administratives et judiciaires ;

3.3.3 utiliser des codes de triche, logiciels d’automatisation (robots), piratages, modifications ou autres logiciels tiers non autorisés pour modifier une quelconque partie du Jeu, collecter des informations du Jeu ou vous connecter au Jeu ;

3.3.4 utiliser notre Jeu à des fins autres que celles s’inscrivant dans l’esprit du Jeu selon l’opinion d’une personne raisonnable, en particulier, mais sans y être limité, à des fins commerciales ;

3.3.5 faire de l’ingénierie inverse, dériver le code source, modifier, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées sur la base de notre Jeu ou de tout Contenu créé par d’autres personnes, en tout ou en partie ;

3.3.6 enlever ou modifier les avis de brevet, les avis de droits d’auteur ou autres informations sur la propriété intellectuelle figurant dans notre Jeu ;

3.3.7 collecter des informations, autres que celles raisonnablement nécessaires pour jouer au Jeu, concernant les autres utilisateurs ;

3.3.8 sauf indication contraire, transférer des monnaies virtuelles, telles que des pièces d’or et des points (« Argent virtuel »), ou des articles ou services à utiliser dans le cadre de notre Jeu (« Biens virtuels »), de quelque façon que ce soit après les avoir achetés, y compris, sans y être limité, les utiliser lors de transactions, les offrir en cadeau ou les échanger contre de l’argent réel ;

3.3.9 utiliser notre Jeu d’une façon autre que celle autorisée par le présent Contrat ou par les lignes directrices ou règles publiées.

4 Accès

4.1 Vous êtes responsable de l’obtention et de l’entretien des appareils nécessaires pour jouer à notre Jeu, y compris, sans y être limité, les téléphones cellulaires et les tablettes, ainsi que des frais associés à ces appareils, notamment les frais d’accès à Internet, les frais de données et les frais d’électricité. Vous reconnaissez que ces frais sont payés à des tiers sans lien avec le présent Contrat et ne nous transfèrent aucune responsabilité en vertu du présent Contrat.

4.2 Vous comprenez qu’en raison du caractère spécialisé des jeux en ligne, nous pouvons être amenés à mettre à jour notre Jeu de façon ponctuelle, ce qui peut bloquer votre accès au Jeu pendant un certain temps et entraîner des modifications du contenu du Jeu. Nous ne sommes pas responsables des pertes encourues à la suite de ces mises à jour, à l’exception de celles dues à un acte prémédité ou à une négligence grave de notre part. Sauf circonstances urgentes, nous vous informerons à l’avance de ces mises à jour.

4.3 Si notre Jeu est en « période d’essai », en « version bêta » ou dans une situation similaire, votre accès à notre Jeu peut être soumis à des règles particulières, comme une période d’accès limitée ou un nombre limité d’utilisateurs, une priorité donnée à certains utilisateurs pour l’accès au Jeu, des droits que nous nous réservons de modifier ou de supprimer les données de Jeu des utilisateurs et l’arrêt imprévu des serveurs du Jeu. Veuillez lire attentivement ces règles. Nous apprécions grandement votre coopération et vos commentaires concernant notre version bêta du Jeu.

5 Avis de non-responsabilité

5.1 Bien que nous nous efforcions de fournir des services précis et fiables dans le cadre de notre Jeu, vous comprenez et reconnaissez expressément que NOTRE JEU, AINSI QUE LES SERVICES ET INFORMATIONS CONNEXES, SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS Y ÊTRE LIMITÉ, CONCERNANT L’ÉTAT, L’UTILISATION ININTERROMPUE, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LE RESPECT DES DROITS, L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ OU L’ABSENCE DE BOGUE, D’ERREUR OU DE DÉFAUT.

5.2 Sans que cela limite nos responsabilités expressément stipulées aux présentes ou imposées par les lois applicables, vous comprenez et reconnaissez expressément que NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES-INTÉRÊTS INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR PERTES DE PROFITS, DE GOODWILL, D’UTILISATION, DE DONNÉES, OU AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES) DÉCOULANT : (I) DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER NOTRE JEU OU LES SERVICES CONNEXES ; (II) DU COÛT D’ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION LIÉS À DES BIENS, DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES ACHETÉS OU OBTENUS, DES MESSAGES REÇUS OU DES TRANSACTIONS CONCLUES PAR LE BIAIS OU À PARTIR DE NOTRE JEU OU DES SERVICES CONNEXES ; (III) DE L’ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSIONS OU DONNÉES OU DE LEUR ALTÉRATION ; (IV) DES DÉCLARATIONS OU DU COMPORTEMENT D’UN TIERS AU SEIN DE NOTRE JEU OU DES SERVICES CONNEXES ; (V) DE TOUTE AUTRE QUESTION LIÉE À NOTRE JEU OU AUX SERVICES CONNEXES. NOTRE RESPONSABILITÉ GLOBALE, QU’ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, STRICTE OU AUTRE, NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LE MONTANT TOTAL DES FRAIS QUE VOUS NOUS AVEZ PAYÉS AU COURS DES SIX (6) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LA DATE DE LA RÉCLAMATION.

6 Infraction et indemnisation

6.1 Si nous estimons raisonnablement que vous avez enfreint le présent Contrat ou les lignes directrices ou règles publiées, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées, y compris, sans y être limité : (i) retirer le Contenu concerné ; (ii) restaurer vos données de Jeu à l’état dans lequel elles se trouvaient avant votre infraction ; (iii) révoquer votre droit d’utiliser notre Jeu ; (iv) engager des poursuites judiciaires à votre encontre ou divulguer des informations pertinentes aux autorités chargées de l’application de la loi ; (v) prendre toute autre mesure indiquée dans les lignes directrices et règles publiées.

6.2 Vous nous indemniserez et nous dégagerez de toute responsabilité découlant de réclamations, pertes, dommages, responsabilités, coûts et dépenses de tiers ayant trait à la relation entre vous et nous, telle que décrite dans le présent Contrat, y compris, sans y être limité, en cas d’infraction au présent Contrat. Vous reconnaissez par les présentes que nous avons le droit de contrôler la défense juridique contre ces réclamations, demandes ou litiges, y compris le droit de sélectionner l’avocat de notre choix et de convenir d’un compromis ou d’un règlement pour ces réclamations, demandes ou litiges.

7 Propriété intellectuelle

7.1 Mattel163 ainsi que nos logos et noms associés sont nos marques commerciales ou marques de service. Les autres marques, noms et logos utilisés dans le Jeu sont les marques commerciales, marques de service ou logos de leurs propriétaires respectifs. Il ne vous est accordé aucun droit ni licence sur ces marques commerciales, marques de service et logos.

7.2 Le Jeu et l’ensemble des données, contenus et logiciels associés au Jeu ou générés au sein du Jeu, y compris, sans y être limité, les Biens virtuels et l’Argent virtuel (dénommés conjointement notre « Œuvre »), peuvent être protégés par des lois sur les droits d’auteur, les marques commerciales, les brevets, les secrets commerciaux ou d’autres lois, et nous conservons tous les droits (y compris, sans y être limité, les droits de propriété intellectuelle et les droits de propriété) sur notre Œuvre. Sous réserve des conditions générales du Contrat et des lignes directrices ou règles publiées applicables, nous vous accordons par les présentes une licence limitée, révocable, non exclusive et ne donnant droit à octroyer une sous-licence pour l’utilisation et la reproduction de notre Œuvre, uniquement pour usage personnel en relation avec notre Jeu. Sauf disposition expresse aux présentes, vous ne pouvez pas autrement reproduire (à l’exception de la reproduction accessoire requise pour faire fonctionner le Jeu sur votre appareil), distribuer, diffuser auprès du public, mettre à disposition, adapter, exécuter publiquement ou afficher publiquement notre Œuvre ou une quelconque adaptation de notre Œuvre. La licence accordée aux présentes sera automatiquement révoquée en cas d’infraction au Contrat. Vous pouvez utiliser l’Œuvre obtenue au sein de notre Jeu aussi longtemps que nous exploitons notre Jeu, à moins qu’il ne soit expressément indiqué que l’Œuvre a une durée limitée ou un nombre de chargements maximal, auquel cas la licence pour l’utilisation de cette Œuvre prendra fin à l’expiration de la durée limitée ou une fois le nombre de chargements maximal est atteint. Il est possible que vous soyez amené à payer un droit de licence pour une partie de l’Œuvre (comme l’Argent virtuel et les Biens virtuels) et vous reconnaissez que CE PAIEMENT EST DÉFINITIF ET NON REMBOURSABLE, SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS LES LOIS APPLICABLES. Une partie de l’Œuvre peut être soumise à une licence d’un tiers, par exemple une licence de logiciel libre, comme indiqué dans notre Jeu ou sur notre site Web. Veuillez lire attentivement le contrat de licence de ce tiers et vous assurer que vous respectez les exigences stipulées dans ledit contrat lorsque vous utilisez l’Œuvre.

8 Confidentialité

8.1 Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité de Mattel163 [lien] pour obtenir des renseignements sur la collecte, l’utilisation, le stockage et la divulgation de vos informations personnelles que nous effectuons. La Politique de confidentialité de Mattel163 est intégrée par renvoi dans les présentes conditions. Vous consentez expressément à la collecte, l’hébergement, l’utilisation, la divulgation et autre traitement ou manipulation de vos informations personnelles (y compris le partage de données avec des prestataires tiers) comme décrit dans la Politique de confidentialité de Mattel163 [lien].

8.2 Nous gérons de façon sécuritaire et diligente les informations que vous nous fournissez et nous conformons aux lois et règlements applicables.

8.3 Notre Jeu peut contenir des liens vers de nombreux autres sites Web ou applications. Les utilisateurs doivent lire attentivement les politiques de confidentialité correspondantes lorsqu’ils accèdent à ces sites Web ou applications. Nous ne sommes pas responsables des actions de ces sites Web ou applications.

9 Droit applicable et compétence

9.1 Sauf indication contraire dans les lois applicables, le présent Contrat est régi par le droit hongkongais, en tant que contrat entièrement négocié, signé et exécuté à Hong Kong, sans égard aux règles hongkongaises relatives au conflit de lois. Tout litige ayant trait de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Jeu ou au Contrat d’utilisateur sera soumis à l’arbitrage exécutoire du Hong Kong Arbitration Center, qui fait partie de la China International Economic and Trade Arbitration Commission (« CIETAC »). Vous reconnaissez par les présentes la compétence du Hong Kong Arbitration Center de la CIETAC.

10 Divers

10.1 Transfert

Vous reconnaissez que nous pouvons transférer à un tiers tout ou partie de nos droits ou obligations en vertu du présent Contrat, sous réserve de préavis.

10.2 Intégralité de l’entente

Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’entente entre vous et nous. Il annule et remplace tous les autres accords, arrangements et négociations antérieurs ou contemporains susceptibles d’exister entre vous et nous.

10.3 Divisibilité

Si, et seulement dans la mesure où, une disposition du présent Contrat est déclarée ou considérée comme illégale, inapplicable ou nulle, vous et nous serons alors dégagés de toutes les obligations découlant de cette disposition. L’intention et l’accord entre vous et nous est qu’il sera envisagé de modifier le présent Contrat en adaptant la disposition dans la mesure nécessaire pour la rendre légale et applicable tout en préservant son esprit. Si cela n’est pas possible, elle sera remplacée par une autre disposition légale et applicable qui remplit le même objectif. Si le reste du Contrat n’est pas affecté et peut être exécuté de façon substantielle, les dispositions restantes seront appliquées dans la mesure permise par la loi.

10.4 Renonciation à nos droits

L’omission de notre part de faire appliquer l’une des présentes dispositions, à tout moment ou pendant toute période, ne sera pas considérée comme une renonciation à cette disposition ou à notre droit de faire appliquer cette disposition ultérieurement. Aucune renonciation à des dispositions ou conditions du présent Contrat ne sera valide ou exécutoire à notre égard à moins d’avoir été établie par écrit dans un document dûment signé par nous qui fait spécifiquement référence au présent Contrat.

10.5 Nous contacter

Pour toute autre question concernant le présent Contrat d’utilisateur ou nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse privacy@mattel163.com ou vous référer aux coordonnées indiquées dans le Jeu ou sur le site Web officiel du Jeu.